Asciency vous assiste dans la rédaction et la négociation de vos contrats commerciaux, industriels et scientifiques.
Contrats
Notre expertise
Nous assurons la rédaction et la négociation de vos contrats avec vos clients, prestataires, fournisseurs et partenaires. Nous veillons à ce qu'ils soient adaptés à vos besoins et conformes à vos intérêts.
- Contrats de fourniture de biens, équipements ou marchandises
- Contrats de prestation de services
- Contrats de sous-traitance
Notre expertise sectorielle de la healthtech et de la deeptech nous amène à rédiger et négocier des contrats propres à ce secteur, tenant compte de ses pratiques et de ses spécificités.
- Accords de confidentialité/non-divulgation (NDA)
- Contrats de collaboration de recherche
- Contrats de licence de brevets d'invention
- Contrats de communication de savoir-faire
- Contrats de concours scientifique
- Contrats de consultants, y compris les membres de professions de santé réglementées
Nous rédigeons et négocions tant en français qu'en anglais. Nous avons acquis au cours du temps une expérience des contrats internationaux, nous permettant d'appréhender les différences culturelles et juridiques et d'échanger efficacement avec les parties prenantes étrangères.
Nos expériences
Plusieurs expériences significatives illustrent notre expertise en matière de rédaction et de négociation de contrats et la confiance de nos clients dans ce domaine.
- Négociation, pour une entreprise spécialisée dans la vision, de contrats en langue anglaise de déploiement de ses systèmes de tests dans des essais cliniques initiés dans plusieurs hôpitaux à travers le monde par un laboratoire pharmaceutique en ophtalmologie.
- Rédaction et négociation, pour une entreprise spécialisée dans la vision, d'un contrat en langue anglaise de sous-traitance de services.
- Rédaction et négociation, pour une medtech développant des tests de diagnostic in vitro, d'un contrat en langue anglaise de collaboration de recherche pluriannuel avec plusieurs institutions académiques françaises et européennes.
- Rédaction, pour une biotech française en oncologie, d'un contrat de consultant avec un expert scientifique dans son domaine.
- Négociation, pour une biotech française en oncologie, d'un accord de licence de brevets et de communication de savoir-faire et un contrat de collaboration de recherche avec des centres de recherche académiques français.
